A propos de risque… le saviez-vous ?
4,2 milioni, c’est le nombre d’articles de contrefaçon, issus de la vente en ligne, qui ont été saisis par les douanes françaises pour la seule année 2022! Peut-être vous êtes-vous déjà demandé : à quels risques s’expose-t-on lorsque l’on détient un article de contrefaçon ?
Afin de vous éclairer, voici une liste des principaux risques encourus :
Risque 1 : Santé et Sécurité
Rischio 2: economico
Risque 3 : Pénal
Le contrôle des produits au passage de la douane est un des moyens les plus utilisés afin de déceler et d’intercepter les contrefaçons arrivant sur le sol français. De façon aléatoire, les services des douanes contrôlent les bagages à l’aéroport, les véhicules des automobilistes qui passent la frontière, les ports et autres plateformes. Depuis quelques années, les services douaniers s’emparent également des produits non conformes commandés sur internet. Enfin, leur présence sur les marchés et foires n’est plus rare.
Outre le fait de vous voir confisquer votre/vos article(s) contrefait(s), vous vous exposez à de lourdes peines.
La détention de contrefaçon est également perçue comme un acte de violation de la propriété intellectuelle. Vous pouvez alors avoir à faire face à l’entreprise lésée et risquez d’être puni par la Code de la propriété intellectuelle (article L.335-2).
« Oui mais je ne savais pas… »
Vous avez fait l’acquisition d’un produit contrefait sans le savoir ?
Malheureusement cela arrive, certains produits ressemblent de très près aux originaux. Cependant, aucune excuse n’est valable. Le fait est, vous détenez un article contrefait, c’est illégal. Aux yeux de la loi il n’y pas de distinction entre le faussaire et le client. Vous êtes en train de commettre un délit de contrefaçon et serez sanctionné au même titre qu’un acte volontaire d’achat de contrefaçon.
Alors méfiance !
Prenez certaines précautions avant tout achat, éliminez tous les doutes possibles à propos de votre future acquisition. Une offre alléchante ? Un portefeuille de luxe à moitié prix ? Un site internet commerçant suspect ?… Méfiez-vous ! Et si le produit vous plaît vraiment mais que le doute s’installe, faites intervenir un expert qui saura vérifier l’authenticité de votre article désiré.
C’est exactement le rôle de l’expert www.authenticate.com qui, grâce à son service de vérification de conformité, vous permet de vous rassurer de l’authenticité d’un article et de recevoir votre attestation dans les 4 à 72 heures. Le site vous propose également un accompagnement à l’achat, vous permettant de vérifier les annonces que vous repérez sur le Web et de contrôler l’article acheté à sa réception.
Et vous, avez-vous déjà été contrôlé et sanctionné pour délit de contrefaçon dans le cas d’un achat malveillant à votre insu ?
